Pièce 575 Tableau--- - Tableau général des distances : dressé en exécution de l'arrêté du 18 juin 1849, relatif aux frais du justice, comprenant les distances : 1° De chaque commune au chef lieu du canton judiciaire, de l'Arrondissement judiciaire, de la Province, et de la Cour d'Appel; 2° De chaque canton judiciaire : Aux chefs lieux des 26 arrondissements judiciaires.

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Cote

BE SAT 12.01.-575 Tableau---

Titre

Tableau général des distances : dressé en exécution de l'arrêté du 18 juin 1849, relatif aux frais du justice, comprenant les distances : 1° De chaque commune au chef lieu du canton judiciaire, de l'Arrondissement judiciaire, de la Province, et de la Cour d'Appel; 2° De chaque canton judiciaire : Aux chefs lieux des 26 arrondissements judiciaires.

Date(s)

  • 1852 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Stuk

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

23 cm

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Note

230 p.

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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